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Tri par titre

Tri par date
18.01.2008 : Délibération n° 137
Désignation de l'ACMO au sein de l'EPTB
18.01.2008 : Délibération n° 138
Action sociale : adhésion à l'ADAS 76
18.01.2008 : Délibération n° 139
Délégation de signature pour des montants inférieurs à
4000 € HT
30.03.2007 : Délibération n° 114
Approbation du compte rendu du conseil d'administration du 17.11.2006
30.03.2007 : Délibération n° 115
- Compte administratif 2006
- Budget primitif 2007