EPTB Bresle EPTB Bresle
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23.11.2015 : DELIBERATION 473
Reconduction de la convention ONEMA-EPTB Bresle pour 2016-2018
23.11.2015 : DELIBERATION 472
Délégations de signature au Président : déplacements des agents de l'Institution dans le cadre de leurs missions et utilisation de leurs véhicules personnels dans ce cadre
23.11.2015 : DELIBERATION 471
Contractualisation avec l'AESN à partir de 2016 pour le financement des postes des salariés de l'EPTB
23.11.2015 : DELIBERATION 470
Demandes de subventions annuelles sur les postes des agents de l'EPTB Bresle
23.11.2015 : DELIBERATION 469
Attribution des indemnités de conseil au Payeur départemental de la Seine-Maritime au titre de l'année 2016