Téléchargements
Tri par titre
Tri par date
23.11.2015 : DELIBERATION 468
Opération sous mandat de restauration de la continuité écologique : le moulin de l'Abreuvoir - signature de la convention de travaux avec Mme COURDE
23.11.2015 : DELIBERATION 469
Attribution des indemnités de conseil au Payeur départemental de la Seine-Maritime au titre de l'année 2016
23.11.2015 : DELIBERATION 470
Demandes de subventions annuelles sur les postes des agents de l'EPTB Bresle
23.11.2015 : DELIBERATION 471
Contractualisation avec l'AESN à partir de 2016 pour le financement des postes des salariés de l'EPTB
23.11.2015 : DELIBERATION 472
Délégations de signature au Président : déplacements des agents de l'Institution dans le cadre de leurs missions et utilisation de leurs véhicules personnels dans ce cadre