EPTB Bresle EPTB Bresle
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Tri par titre

Tri par date
16.12.2011 : DELIBERATION 277
Poste supplémentaire en secrétariat/comptabilité
16.12.2011 : DELIBERATION 278
Les futurs locaux de l'EPTB
16.12.2011 : DELIBERATION 279
Convention d'adhésion à l'Association départementale d'Action Sociale de la Seine-Maritime
16.12.2011 : DELIBERATION 280
- Ordre de mission permanent faisant fonction itinérante
- Absence de véhicule de service : utilisation du véhicule personnel
16.12.2011 : DELIBERATION 281
Schéma départemental de coopération intercommunal ; souhait de Syndicat intercommunal de la rivière du Liger (SIARL) de transférer ses compétences