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Tri par titre


Tri par date



16.06.2015 : DELIBERATION 444
Désignation de représentants de l'Institution auprès du Comité de bassin Seine-Aval et ses commissions

16.06.2015 : DELIBERATION 443
Désignation d'un représentant de l'Institution auprès de l'Association Départementale d'Action Sociale de Seine-Maritime (ADAS 76)

16.06.2015 : DELIBERATION 442
Désignation des membres de l'Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (AFEPTB)

16.06.2015 : DELIBERATION 441
Désignation des membres de la commission d'appel d'offres