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Tri par titre

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29.03.2013 : DELIBERATION 348
Rectificatifs d'écritures depuis la création de l'Institution de la Bresle - modification de la durée des amortissements des frais d'études
29.03.2013 : DELIBERATION 347
Budget primitif 2013
29.03.2013 : DELIBERATION 346
Compte de gestion 2012
29.03.2013 : DELIBERATION 345
Compte administratif 2012
29.03.2013 : DELIBERATION 344
Approbation du compte-rendu du CA du 20 février 2013