Téléchargements
Tri par titre
Tri par date
20.02.2013 : DELIBERATION 343
Conventions et avenants au titre des opérations de restauration de la continuité écologique : ouvrages de Longroy et Sénarpont
20.02.2013 : DELIBERATION 342
Evolution et prise en compte des nouveaux textes revalorisant les primes suivantes : Indemnité Spécifique de Service (ISS) et Indemnité d'Exercice des Missions de Préfecture (IEMP)
20.02.2013 : DELIBERATION 341
Animation nature : animations spécifiques sur la thématique Natura 2000
20.02.2013 : DELIBERATION 340
Plan de financements Natura 2000 pour l'année 2013