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Tri par titre

Tri par date
16.06.2011 : délibération n° 258
Décision budgétaire modificative n° 1-2011
16.06.2011 : délibération n° 259
Changement de locaux
16.06.2011 : délibération n° 260
Délégation de signature dans le cadre des marchés à procédure adaptée
16.06.2011 : délibération n° 261
Animations "nature et pêche" pour les années 2012-2014
16.06.2011 : délibération n° 262
Règlement de la collectivité : du droit des agents : modification de l'article 41