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Documents produits

  • Le «Porter à connaissance »

 
 

Le « Porter à connaissance – Etude d’opportunité – Projet de SAGE – Bassin versant de la Bresle » est un document produit par la DDAF de la Seine-Maritime en 2000, pour la consultation des communes et du Comité de bassin sur la définition du périmètre et la pertinence de la mise en place d’un SAGE sur le bassin versant de la Bresle.

Il est un condensé de données disponibles concernant l’état des milieux et les usages de l’eau.


Si vous souhaitez obtenir ce document, contactez l'animatrice du SAGE.

 

 

  • L'état initial des milieux et des usages de l'eau




 

Les membres de la CLE ont travaillé pendant trois ans à sa rédaction. Il a été adopté lors de la séance plénière du 25 juin 2010.

Il détaille, en un peu plus de 250 pages, la situation actuelle des milieux et des usages de l'eau sur le bassin versant de la Bresle.


Téléchargez ici l'état initial des milieux et des usages de l'eau du SAGE de la Vallée de la Bresle finalisé
.

 


 

  • Le diagnostic de l'eau, de ses usages et des milieux aquatiques

Le rapport de diagnostic du SAGE et son atlas cartographique mettent en avant les éléments responsables de la situation actuelle des milieux et des usages de l'eau sur le bassin versant de la Bresle. *
Le diagnostic du SAGE (rapport et atlas) a été adopté par les membres de la CLE lors de la séance plénière du 9 avril 2013.

Téléchargez le rapport de diagnostic, de l'eau, de ses usages et des milieux aquatiques du SAGE

Téléchargez l'atlas cartographique du diagnostic du SAGE

 

  • Le scénario tendanciel

Le rapport de scénarios tendanciels s'interroge sur l'atteinte du bon état des eaux et des milieux aquatiques aux échéances, 2015, 2021, 2027, en l'absence de SAGE. 
Le rapport de scénario tendanciel a été adopté par les membres de la CLE lors de la séance plénière du 9 avril 2013.

Téléchargez le rapport de scénario tendanciel du SAGE


 

  • Les variantes (ou scénarios alternatifs)
Le rapport de variantes (ou scénarios alternatifs) présente l'ensemble des actions envisagées par la CLE  pour atteindre le bon état des eaux et des milieux aquatiques sur le bassin versant de la Bresle.
Le rapport de variantes a été adopté lors de la séance plénière du 19 septembre 2013.

Téléchargez le rapport de variantes du SAGE


  • La stratégie du SAGE

Le rapport de stratégie présente les actions retenues par la CLE pour atteindre le bon état des eaux et des milieux aquatiques sur le bassin versant de la Bresle. La rédaction du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE décline la stratégie du SAGE.
Le rapport de stratégie a été adopté lors de la séance plénière du 19 septembre 2013.

Téléchargez le rapport de stratégie du SAGE


 

  • Le projet de SAGE de la vallée de la Bresle soumis à procédure de consultation

Le projet de SAGE de la vallée de la Bresle est composé :

 

  •        D'un Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
  •        D'un Règlement
  •        D'un atlas cartographique annexé à ces documents

                         
Ces documents ont été validés en séance plénière du 7 février 2014.

Ils sont désormais soumis à l'avis des assemblées et des personnes publiques associées (mi-avril à mi-août 2014).
Le projet de SAGE (PAGD - Règlement et atlas cartographique) est téléchargeable à partir du lien suivant : https://www.dropbox.com/sh/i5bvbyofz6s4d6v/AntaT4HQsb?n=285852428

Au cours de cette période, l'autorité environnementale est aussi amenée à émettre un avis sur le rapport environnemental du SAGE, validé en séance plénière du 7 février 2014.


IMPORTANT - à l'attention des porteurs de projets, AMO, MOE :
Il s'agit bien du projet de SAGE de la vallée de la Bresle soumis à procédure de consultation. Il est prévu d'approuver le SAGE par arrêté interpréfectoral en 2015. Ce n'est qu'à ce moment là qu'il deviendra opposable.

Dans l'intérêt des porteurs de projet, AMO, MOE, l'utilisation du projet de SAGE nécessite de prendre contact avec l'animatrice du SAGE (Caroline Melet - 02 35 17 41 55).


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