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Tri par titre


Tri par date



18.01.2008 : Délibération n° 132
Recrutement sur le poste de secrétaire comptable

18.01.2008 : Délibération n° 133
Récupération des heures supplémentaires (IHTS)

18.01.2008 : Délibération n° 134
Création des primes IAT et IEMP pour les agents de catégorie B et C

18.01.2008 : Délibération n° 135
- Ordre de mission permanent faisant fonction itinérante
- Absence de véhicule de service : utilisation du véhicule personnel
- Absence de véhicule de service : utilisation du véhicule personnel

18.01.2008 : Délibération n° 136
Fixation du taux de promotion d'avancement de grade des personnels de l'Institution par catégorie d'emploi