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Tri par titre
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Tri par date
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23.11.2015 : DELIBERATION 467
Opération sous mandat de restauration de la continuité écologique : le moulin de l'Abreuvoir - signature de la convention de travaux avec M. PETIT
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23.11.2015 : DELIBERATION 468
Opération sous mandat de restauration de la continuité écologique : le moulin de l'Abreuvoir - signature de la convention de travaux avec Mme COURDE
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23.11.2015 : DELIBERATION 469
Attribution des indemnités de conseil au Payeur départemental de la Seine-Maritime au titre de l'année 2016
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23.11.2015 : DELIBERATION 470
Demandes de subventions annuelles sur les postes des agents de l'EPTB Bresle
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23.11.2015 : DELIBERATION 471
Contractualisation avec l'AESN à partir de 2016 pour le financement des postes des salariés de l'EPTB